usance

usance

usance nom féminin (de user) Conditions particulières imposées par la Banque de France à certains effets de commerce au réescompte.

⇒USANCE, subst. fém.
A. — Vx., au plur. Coutumes, usages établis. Comment renoncer aux usances câlines, au confort, au bien-être indolent de la vie? (CHATEAUBR., Mém., t. 1, 1848, p. 352). Ne sachant rien des usances du monde où je me trouvais, ce fut par grand hasard que je pris le bon moyen (SAND, Maîtres sonneurs, 1853, p. 66).
B. — DROIT
1. FIN. Terme de traite, jour fixé par l'usage pour un paiement (d'apr. BAUDHUIN 1968). Usance d'une lettre de change, d'une traite. (Dict. XIXe et XXe s.).
2. DR. FORESTIER. ,,Exploitation en cours``. Coupe en usance (CAP. 1936). ,,Temps écoulé depuis la coupe`` (FÉN. 1970).
Prononc. et Orth.:[]. Att. ds Ac. 1694-1878. Étymol. et Hist. 1. a) 1re moit. XIIIe s. « coutume, habitude » (Antéchrist, éd. E. Walberg, A, 583); b) ca 1500 « habitude particulière de quelqu'un, façon de faire quelque chose » (OL. DE LA MARCHE, Mém., I, 22, Soc. Hist. de Fr. ds GDF.), qualifié de ,,vieux`` ds Ac. 1718, a vécu dans certains parlers région. (v. FEW t. 14, p. 71), encore empl. par qq. aut. (v. supra); 2. fin XIVe s. « emploi que l'on fait de quelque chose », ici au fig. (E. DESCHAMPS, Œuvres, éd. Queux de Saint-Hilaire, t. 5, p. 184) — 1671, Comptes du receveur de Mortagne ds GDF., a survécu dans certains parlers région. (v. FEW t. 14, p. 70), ne subsiste que dans le domaine des fin. au sens de « terme déterminé pour le paiement des lettres de change » (att. dep. 1653, Lettres de Colbert, II, 411 ds KUHN, p. 116: double traite à deux usances chacune [à deux mois]), sens qualifié de ,,vieilli`` ds DG. Dér. de user; suff. -ance. Bbg. FRANÇOIS (A.). La Dés. « ance » ds le vocab. fr. Genève-Lille, 1950, p. 76.

usance [yzɑ̃s] n. f.
ÉTYM. V. 1230, « redevance d'usage »; au XIIIe, « emploi qu'on fait d'une chose » (encore chez G. Sand) et « coutume » (encore chez Chateaubriand, Mémoires d'outre-tombe, t. I, p. 429, in Brunot); de user.
1 (1655). Droit. Terme de trente jours, fixé par l'usage à la place du mois réel, pour un paiement; échéance qui y correspond. || L'usance d'une lettre de change, d'une traite.
2 (1669). Dr. forestier. Cours d'une exploitation. || Coupe en usance.Temps écoulé depuis la coupe.

Encyclopédie Universelle. 2012.

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